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  • licence Art-libre


    La licence Art Libre reformule le principe des droits d’auteurs en permettant au public de faire un usage créatif des oeuvres d’art.

    L’intention est d’ouvrir l’accès et d’autoriser l’utilisation des oeuvres par le plus grand nombre. La licence offre de nouvelles conditions pour amplifier les possibilités de créations. Le droit moral et la paternité de l’auteur sont toujours reconnus. Seules les diffusions et les reproductions prennent de nouvelles formes.

    Histoire :

    La licence a vu le jour en juillet 2000, suite aux rencontres Copyleft Attitude qui se sont déroulées à « Accès Local » et « Public », deux lieux d’art contemporain à Paris. Elle s’est écrite grâce aux contributions de la liste de diffusion et en particulier avec Mélanie Clément-Fontaine et David Geraud, juristes, et Isabelle Vodjdani et Antoine Moreau, artistes.

    Pour résumer :

    Sous licence art-libre, vous pouvez diffuser librement les copies des œuvres, modifiées ou non, quel que soit le support, quel que soit le lieu, à titre onéreux ou gratuit si vous respectez toutes les conditions suivantes :
    - joindre aux copies, la licence à l’identique, ou indiquer précisément où se trouve la licence,
    - indiquer au destinataire le nom de l’auteur des originaux,
    - indiquer au destinataire où il pourra avoir accès aux originaux (originels et/ou conséquents).

    Tous les éléments de ces oeuvres doivent demeurer libres, c’est pourquoi il ne vous est pas permis d’intégrer les originaux (originels et conséquents) dans une autre oeuvre qui ne serait pas soumise à cette licence. Une éventuelle atteinte aux honneurs ou aux réputations est strictement interdite par la loi. Les droits aux paternités des œuvres et des droits moraux demeurent intacts.

    mise en ligne: lundi 16 octobre 2006



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