AccueilGlossaire

1er janvier 2004.

Mentions légales

Mentions légales et conditions d’utilisations. Confidentialité des (...)

Navigation rapide dans la page :

Précautions assurant la confidentialité des informations vous concernant ;
Flux XML et syndication RSS ;
Données du site ;
Loi informatique, fichiers et libertés ;
Espaces de discussions ou de diffusions ;
Modération des espaces de discussion ou de diffusion ;
Anonymat des espaces de discussion ou de diffusion ;
Annulation de la diffusion ;
Lettres d’informations, invitations aux expositions, nouvelles du site et désinscription ;
Limitation de responsabilité ;
Liens hypertextes et mirroring ;
Cookies ;
Statistiques ;
Anti-Virus ;
Eléments appartenant à un tiers et propriété intellectuelle ;
Droits des auteurs et reproduction ;
Hébergement et identification ;
Exclusion de garantie et de responsabilité ;
Etendue des clauses ;


Quelles précautions assurent la confidentialité des informations vous concernant ?

- Vos adresses électroniques ne sont transmises à aucun tiers.
- Ce site a déclaré à la CNIL ( Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés) sa politique en matière de traitement des données personnelles. Numéro de déclaration : 876321. Haut de page.

Exception faite de la syndication par flux XML, ainsi que des œuvres sous Licence Art libre, ce site est mis en place afin que vous puissiez l’utiliser de façon personnelle, dans le cadre notamment de vos loisirs, de votre information, et de vos communications. Ainsi, vous pouvez télécharger toutes les données et fichiers dédiés à cet effet, dès lors qu’il en est fait un usage strictement personnel et donc, non lié à quelque fin commerciale ou professionnelle que ce soit. Une fois ces données téléchargées, vous ne devez ni les distribuer, ni les modifier, ni les transmettre, ni les réutiliser, ni les renvoyer par courrier électronique, ni en faire un quelconque usage commercial, sans en avoir obtenu l’autorisation préalable auprès de Art-logic.info. Haut de page.

Flux XML et syndication :

Des Flux XML sont proposés sur Art-logic.info. Cette syndication d’articles est utilisable avec un lecteur de news ou un agrégateur pour site web ou bureau. Le contenu texte, les titres et liens peuvent-être affichés ensemble sur des sites web de montagne, d’art, de photographie artistique ou dans des annuaires de flux spécialisés dans un de ces domaines, ainsi que dans un agrégateur de bureau. Pour afficher ces contenus dans un site internet nous demandons la réciprocité d’un lien en dur par descriptif, comme cela se fait normalement. Haut de page.

Les données du site.

Art-logic.info met tout en œuvre pour vérifier la validité et remettre régulièrement à jour toutes les informations diffusées et celà pour un maximum de navigateurs et d’ordinateurs. Cependant, certaines données présentes sur le site peuvent ne pas avoir été créées ou structurées dans des fichiers exempts d’erreurs, et je ne peux garantir que les services proposés par le site ne seront pas interrompus ou autrement affectés par de tels problèmes. Les informations et opinions publiées sur le site sont celles de leurs auteurs, et n’ont été rassemblées que pour aider la réflexion personnelle de chacun et ce dans un but informatif, pour un usage privé et non commercial. En conséquence, il est entendu qu’aucun conseil et aucune information, qu’ils soient oraux ou écrits, obtenus par les utilisateurs de Art-logic.info ne sont susceptibles de créer des garanties non expressément prévues par les présentes conditions générales d’utilisation. Haut de page.

Loi informatique, fichiers et libertés.

Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés de la loi du 30 septembre 1986 modifiée, et conformément à la LEN, les utilisateurs du site sont tenus de respecter les dispositions de la loi informatique, fichiers et libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes. Au titre desdites lois, les utilisateurs disposent d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données les concernant. Haut de page.

Espaces de discussions ou de diffusions.

Protection des données : Ces espaces sont destinés à vous permettre d’apporter votre contribution aux thèmes de discussions et de diffusions proposées sur le site. Les données qui y figurent ne peuvent être collectées ou utilisées à d’autres fins. Respectez les droits d’auteurs : Vous ne pouvez utiliser le contenu de la diffusion ou de la discussion sans autorisation du propriétaire intellectuel dudit contenu. Haut de page.

Modération des espaces de discussion ou de diffusion .

Le webmestre modérateur est susceptible de supprimer, préalablement ou postérieurement à sa diffusion, toute contribution qui ne serait pas en relation avec le thème de discussion abordé, la ligne éditoriale du site, ou qui serait contraire à la loi. Conformément à la LEN, si vous avez connaissance d’une contribution qui serait contraire à la loi, contactez le webmaster. Haut de page.

Anonymat.

La spécificité des espaces de discussion ou de diffusion est de mettre en relation les utilisateurs. Votre vie privée constitue une de mes préoccupation essentielle. Seul votre nom ou pseudo ainsi que le texte de votre contribution apparaîtront en ligne. L’e-mail et l’adresse de site web demandée dans le formulaire ne seront pas affichés. Si vous souhaitez rester anonyme lors de vos contributions, il est conseillé d’user d’un pseudo ne mentionnant ni vos noms, ni vos coordonnées ou autre identifiants. Haut de page.

Annulation des diffusions, effacement des contributions.

Vous êtes averti qu’après validation d’un formulaire, votre contribution (écrits images) peut être diffusée sur Internet, flux rss, et par courrier électronique à l’ensemble des abonnés de l’espace de diffusion ou de discussion. Seule la diffusion via le site Art-logic.info pourra être supprimée. Le retrait manuel des contributions (écrits, images liens...) peut demander un délais. Haut de page.

Lettres d’informations, invitations aux expositions, et nouvelles du site.

Les coordonnées du destinataire des lettres d’informations sont recueillies directement auprès de lui, dans le respect des dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, à l’occasion d’une exposition ou d’une prestation de services le destinataire se voit offrir, la possibilité de s’opposer, sans frais, hormis ceux liés à la transmission du refus, et de manière simple, à l’utilisation de ses coordonnées lorsque celles-ci sont recueillies et chaque fois qu’un courrier électronique lui est adressé : Une adresse électronique présente au pied du document lui permet de gérer son abonnement. Haut de page.

Désinscription.

Vous pouvez vous désinscrire de tous services en utilisant le système automatique de désinscription présent sur la page où vous vous êtes inscrit ou dans le courrier électronique envoyé. En cas de problème contacter le webmaster par ce formulaire de contact. Dans ce dernier cas un délai lié à votre confirmation et à la désinscription manuelle est nécessaire. Haut de page.

Limitation de responsabilité.

Art-logic.info ne garantit pas les contenus qui sont fournies sur ce serveur. Les éléments, informations et fichiers sont fournis en l’état et sans garantie d’aucune sorte. Art-logic.info décline toute responsabilité, implicite ou explicite eu égard à la qualité et l’adaptabilité des produits à une utilisation précise autre qu’exposition artistique. De même, Art-logic.info ne garantit pas que les fonctions contenues dans ces éléments s’exécutent sans interruption et sans erreur, ni que leurs défauts seront corrigés. Art-logic.info ne pourra être tenue pour responsable de tout dommage direct et/ou indirect et ce y comprit notamment les pertes de profit, de clientèle, de données ou de toute autre perte de biens incorporels pouvant survenir de l’utilisation ou au contraire de l’impossibilité d’utiliser les services proposés par le site. Haut de page.

Liens hypertextes.

Le site Art-logic.info est susceptible de renvoyer à d’autres sites Internet au moyens de liens hypertextes ( bannières, boutons, liens, redirections etc... ), Art-logic.info ne saurait être tenu pour responsable directement ou indirectement du contenu de ces sites. Les serveurs de téléchargement vers lesquels Art-logic.info renvoie ne sont pas exploités par ce dernier. Toute personne désireuse d’effectuer un lien hypertexte à partir du présent site est tenu d’en demander l’autorisation à Art-logic.info par la page contact. Aucun mirroring du site c’est-à-dire une mise en ligne à une autre URL n’est autorisée sans autorisation préalable. Haut de page.

Cookies.

Je vous informe que Art-logic.info utilise des cookies lors de la navigation sur le site. Ces cookies facilitent la navigation entre pages et permet une inscription plus rapide dans les sections réservées aux membres et permet de conserver la langue d’affichage des pages lors de votre navigation. Haut de page.

Statistiques.

Les statistiques du site n’ont pas pour objet d’identifier les utilisateurs mais seulement d’enregistrer des informations relatives à la navigation de leurs ordinateurs sur le site de Art-logic.info de manière anonyme ( les pages consultées, les dates et heures de la consultation ... etc.). Ces informations permettent notamment d’établir, de manière anonyme, le profil des navigateurs visitant Art-logic.info et le succès des pages du site. Ces données permettent d’adapter et d’améliorer le site aux possibilités de navigations et aux souhaits des internautes. Haut de page.

Anti-Virus.

Bien que les données mises à disposition soient analysées par anti virus mis à jour, il n’est pas impossible que de nouvelles technologies virales puissent atteindre l’utilisateur. Certains dangers sont inhérents à la navigation sur Internet. L’utilisateur est mis en garde quant à la nécessité de prendre en compte les risques potentiels (toutes infections par virus d’ordinateur, tous bogues, tous ralentissements, etc...) avant de procéder à la navigation sur Internet. L’utilisateur a, à lui seul, la responsabilité d’assurer la protection et la sauvegarde des données et de l’équipement utilisé pour naviguer. Le représentant légal ne sera pas tenu pour responsable de tout dommage subit du fait de l’utilisation ou du fonctionnement d’un fichier. Je vous conseille d’installer un anti-virus avant tout téléchargement. Il est recommandé d’analyser avec un anti-virus tous les courriers que vous pouvez recevoir de tiers. Haut de page.

Protection de Art-logic.info par le droit d’auteur.

L’ensemble des contenus ou éléments du site Art-logic.info sont la propriété exclusive de leurs auteurs respectifs. Tous droits de reproduction ou de représentation de ceux-ci sont réservés pour tous pays. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. Il est notamment interdit au visiteur de publier sur un site Internet un élément provenant de Art-logic.info copié et/ou modifié de quelque façon que ce soit, entièrement ou partiellement, sans la permission expresse de l’auteur. En cas d’autorisation de publication, les mentions légales devront être présentes à proximité de l’élément copié.

Haut de page.

Hébergement et identification

Hébergement du site : Le site est hébergé par : Gandi. Administration du site : S.Lamielle, 9 Grand Rue 74160 Beaumont France. Contact électronique ici. Haut de page.

Eléments appartenant à un tiers et propriété intellectuelle.

L’utilisation du site Art-logic.info ne saurait conférer un quelconque droit de propriété intellectuelle ou industrielle sur les fichiers qu’il présente, ces droits restant la propriété exclusive de leurs auteurs. Ainsi, tous les textes, photos, vidéos, données, affiches, logos, marques, et autres éléments, présents sur le site sont protégés respectivement par le droit d’auteur, les droits voisins et le droit des marques tant français qu’internationaux. Art-logic.info s’engage à retirer immédiatement du site tout contenu qui serait susceptible de porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle d’autrui et plus largement, à la violation des droits des tiers. Des objets, images ou script sont sous licence libre, copyleft, GPL ou GNU. Auteurs du "monde du libre" : Si vous apportez une modification des droits que vous avez pu concéder, merci de m’en tenir informé. Les logos, noms de domaines ou marques et autres sociétés et produits cités dans Art-logic.info sont la propriété respective de leurs auteurs, représentants ou propriétaires. Vous pouvez demander le retrait desdits éléments par formulaire de contact. Haut de page.

Droits des auteurs et reproduction.

Les Internautes qui, par un formulaire, demandent la diffusion d’écrits ou d’images en autorisent la diffusion en tant que reproduction. En publiant une image ou une photo ou un texte sur Art-logic le participant reconnait que ce contenu est disponible sur internet, et prends pleinement la responsabilité de cette publication et a conscience des conséquences inhérentes. Il est seul responsable de la publication dudit contenu. Art-logic ne saura être tenue responsable si le contenu publié par l’internaute ne respecte pas le droit à l’image, le droit à la vie privée, le droit à la propriété intellectuelle ou est récupérée par une autre personne.

Les utilisateurs du site sont tenus de respecter les droits d’auteurs des tiers. Les textes ou images peuvent être ajustés ou recadrés aux capacités d’affichages des sites web. Les textes peuvent être harmonisés ou titrés afin d’améliorer leurs lisibilités sur Internet. En soumettant un texte ou une image, les auteurs autorisent l’incorporation et la diffusion de leurs écrits vers d’autres sites web, annuaires et moteurs de recherches. Les auteurs m’autorisent à conserver leurs écrits, images sur tous supports (sauvegardes, serveurs Internet, ect...). La validation des formulaires de ce site web implique l’acceptation de cette notice légale. L’effacement des contributions ainsi que les droits d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données nominatives s’appliquent. Haut de page.

Les internautes conservent la titularité des droits qu’ils détiennent sur le contenu qu’ils soumettent, affichent ou publient sur les pages de Art-logic.info. En soumettant, affichant ou publiant le contenu, l’internaute accepte de concéder un droit à titre gratuit pour afficher et diffuser ledit contenu sur Art-logic.info. Ce droit cédé n’a pour seul but que de permettre d’afficher, de distribuer et de promouvoir les oeuvres de l’internaute. Ainsi, seule une miniature reproduisant un original sera acceptée dans les pages d’Art-logic.info. La reproduction dont la qualité ou la dimension pourraient s’apparenter à celle d’un original ne sera pas accepté sur le serveur.

Exclusion de garantie et de responsabilité.

J’apporte le plus grand soin à la sélection des informations contenues dans le site Art-logic.info (notamment textes, images, conseils, liens hypertextes). Les informations contenues dans Art-logic.info sont cependant fournies en l’état, sans garantie d’aucune sorte, expresse ou implicite. Le visiteur assume l’ensemble des risques découlant de l’utilisation des informations contenues dans Art-logic.info ou dans les sites joignables au travers des liens hypertextes existants dans Art-logic.info. Les informations contenues dans Art-logic.info sont données à titre purement informatif. La responsabilité de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant directement ou indirectement de l’utilisation ou de l’impossibilité d’utiliser les informations contenues dans Art-logic.info ou dans les sites joignables au travers des liens hypertextes existants dans Art-logic.info ne pourraient m’incomber. En outre, je ne suis en aucun cas responsable du contenu des sites joignables directement ou indirectement au travers des liens hypertextes existants dans le site Art-logic.info. Haut de page.

Etendue des clauses.

Ces clauses sont convenues pour une durée illimitée et pour tous pays, sans limitation d’étendue et de destination. Haut de page.




Contact Lettre d'information Administration